Dernière mise à jour : 22 juillet 2026.
Maison Trame SARL, 11 rue Fouré, 44000 Nantes — [email protected]. Représentant légal : Mathieu Cormier, gérant.
Nous traitons nom, contact, adresse du projet, surface, usages et calendrier pour répondre, qualifier la mission et exécuter le contrat. Les bases sont les mesures précontractuelles ou le contrat ; la comptabilité relève d'une obligation légale ; la sécurité de notre intérêt légitime ; les traceurs facultatifs du consentement.
Prospects sans suite : 3 ans ; projets : durée de la relation puis délais légaux ; factures : 10 ans. Accès limité à l'équipe projet, conseils et prestataires nécessaires, soumis à confidentialité. Aucune vente de données.
Accès contrôlés, sauvegardes, chiffrement des échanges et mises à jour. Les transferts éventuels hors EEE sont encadrés par une adéquation ou les clauses contractuelles types.
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité et retrait du consentement : [email protected]. Vous pouvez saisir la CNIL.
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